Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PTITE MESSE
Philippe MARCHAIS

Numéro de dépôt :
3310316
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/08/2014
LA PTITE MESSE de Philippe MARCHAIS

Présentation de la marque LA PTITE MESSE

Déposée le 30 août 2004 par Philippe MARCHAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA PTITE MESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est Philippe MARCHAIS domicilié(e) La Bronière,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MARCHAIS domicilié(e) La Bronière,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France.

La marque LA PTITE MESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PTITE MESSE est expirée depuis le 30 août 2014.

Philippe MARCHAIS a également déposé les autres marques suivantes : l'emplumé


Philippe MARCHAIS - La Bronière,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France


Monsieur Philippe MARCHAIS - La Bronière,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extrais ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservations de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.